Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSPORTS CHERVIER
CAPELLE INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt :
4419123
Date de dépôt :
12/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2028
TRANSPORTS CHERVIER de CAPELLE INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque TRANSPORTS CHERVIER

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2018 par CAPELLE INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSPORTS CHERVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est CAPELLE INVESTISSEMENTS domicilié(e) 150 chemin du cimetière, mas David - 30360 - VEZENOBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPELLE INVESTISSEMENTS, Monsieur Jean-Daniel CAPELLE domicilié(e) 150 chemin du cimetière, mas David - 30360 - VEZENOBRES - France.

La marque TRANSPORTS CHERVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORTS CHERVIER arrivera à expiration en date du 12 janvier 2028.

CAPELLE INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORTS MARQUET , KMH INTERNATIONAL , FUEL CONTACT , TRUCK CONNECT , E-SI EURO SYSTEME D'INFORMATION , AUGIZEAU TRANSPORTS EXCEPTIONNELS , CAPELLE , OVERSIZE , DANGEXPRESS , TEXEL


CAPELLE INVESTISSEMENTS - 150 chemin du cimetière, mas David - 30360 - VEZENOBRES - France


CAPELLE INVESTISSEMENTS, Monsieur Jean-Daniel CAPELLE - 150 chemin du cimetière, mas David - 30360 - VEZENOBRES - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; location de véhicules.